Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMP-LONG
GELY Christian

Numéro de dépôt :
3282867
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/03/2014
DOMAINE DE CHAMP-LONG de GELY Christian

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMP-LONG

Déposée le 30 mars 2004 par GELY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE CHAMP-LONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est GELY Christian domicilié(e) Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GELY Christian domicilié(e) Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France.

La marque DOMAINE DE CHAMP-LONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMP-LONG est expirée depuis le 30 mars 2014.

GELY Christian a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME LA BLANCHE , LES GRESSANNES , LES ESSAREAUX , Domaine de Champ-Long , TERRE DE SAFRES , VIGNOBLES GELY , LA LAUZERETTE


GELY Christian - Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France


GELY Christian - Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits. Vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.